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Dans une tournure récente des événements, Ripple a tiré parti d’une décision judiciaire favorable concernant Binance pour consolider sa défense dans son procès contre le régulateur crypto. Le 28 juin, la Cour de district des États-Unis pour le district de Columbia a rejeté en partie les accusations de la SEC, qui prétendait que les ventes de certaines cryptomonnaies étaient assimilables à des ventes de titres. Une opportunité que Ripple n’a pas tardé à saisir.
Crypto : Ripple s’appuie sur Binance pour contester la SEC !
Ripple a souligné que la cour avait adopté la logique de la décision de la juge Analisa Torres dans l’affaire qui l’oppose au régulateur crypto, datant du 13 juillet 2023. La juge Amy Berman Jackson a fait référence à cette décision dans l’affaire Binance, en distinguant les ventes sur le marché secondaire des ventes institutionnelles.
Cette décision fait suite aux commentaires du juge de district Jed Rakoff. Ce dernier estime que la méthode de vente n’était pas pertinente pour déterminer le statut légal des cryptomonnaies. La cour a également critiqué l’approche de la SEC, qui consiste à réguler l’industrie crypto par le biais de litiges, faute de fournir une clarté suffisante aux parties concernées.
La SEC, un peu trop sévère envers Ripple ?
Ripple a interprété ces observations comme un soutien à son argument selon lequel la clarification du statut juridique des cryptos est essentielle. L’entreprise a également notifié que cette incertitude réglementaire démontre qu’elle n’a pas agi avec un « mépris imprudent » de la loi lors de ses ventes de XRP. Remettant ainsi en question la sévérité des sanctions demandées par la SEC.
Ce cas met en évidence la complexité et l’importance de la réglementation dans le domaine crypto. Alors que Ripple et d’autres acteurs de l’industrie s’efforcent de naviguer dans un environnement réglementaire en mutation, les décisions judiciaires telles que celle-ci pourraient influencer l’avenir de la réglementation des actifs numériques. Les investisseurs et les participants du marché doivent rester vigilants face à ces développements. Ces derniers pourraient affecter non seulement les affaires juridiques en cours, mais aussi la perception et l’adoption crypto à l’échelle mondiale.
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Le monde évolue et l’adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondoyant. Community manager crypto à la base, je m’intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et ses dérivés. Dans l’optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que de rédiger des articles informatifs et décontractés à la fois.
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